ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Propriétaire : Wasquehal Flash Basket
Adresse : 15 Rue du Molinel, 59290 Wasquehal

CRÉATION ET MAINTENANCE DU SITE INTERNET

Le site internet a été réalisé et est maintenu par l'équipe bénévole du club.

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET ET INFOGÉRANCE EN FRANCE

Les données du site internet (fichiers et base de donnée) ainsi que les éventuelles données personnelles collectées par Wasquehal Flash Basket sont hébergées chez ionos.fr

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Veuillez consulter notre page dédiée aux données personnelles.

CONTENU DU SITE

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.
Wasquehal Flash Basket se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

CONCEPTION TECHNIQUE DU SITE

La conception des pages du site a été réalisée pour une résolution à l'écran de l'ordinateur de l'utilisateur de 1200*768 en milliers de couleurs ou plus.
Pour l'affichage de certains documents proposés au format PDF ou flash l'ordinateur de l'internaute doit disposer d'un logiciel tel que Acrobat Reader, et d'un plug-in flash téléchargeables gratuitement sur le site www.adobe.fr
Les informations affichées sur l'écran de l'internaute sont au format HTML.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Wasquehal Flash Basket n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, Wasquehal Flash Basket ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, où pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels Wasquehal Flash Basket n’a aucun contrôle.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément au code de la propriété intellectuelle, l'internaute dispose exclusivement :
- D’un droit d'usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments ;
- D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Tout autre usage est soumis à l'autorisation express préalable de Wasquehal Flash Basket ou des producteurs de contenus concernés. Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :
- A des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution ;
- A des fins d’utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau. Sont notamment interdites la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à Wasquehal Flash Basket (par la technique du « framing ») ainsi que l'insertion d'une image appartenant à Wasquehal Flash Basket dans une page n'appartenant pas à Wasquehal Flash Basket (par la technique du « in line linking ») ;
- L’extraction répétée et systématique d'éléments protégés ou non du site causant un préjudice quelconque à Wasquehal Flash Basket ou aux producteurs de contenus. Sont notamment visés les éléments protégés par les articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Wasquehal Flash Basket avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,...;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Wasquehal Flash Basket ou de tiers ayant autorisé Wasquehal Flash Basket à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Wasquehal Flash Basket, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque. La violation de ces dispositions peut entraîner l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur. (puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d’amende à cette date).
Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une oeuvre dont Wasquehal Flash Basket est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Wasquehal Flash Basket ou de tiers ayant autorisés Wasquehal Flash Basket à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER

A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
- citation explicite de ce site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés".
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

SÉCURITÉ

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. Wasquehal Flash Basket ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

MISE À JOUR

Wasquehal Flash Basket se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.
L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.